Vos élus en réunion :

LE CSE

Sélectionnez une commission pour connaître son rôle et les membres qui la composent.

LES 5 COMMISSIONS OBLIGATOIRES

Cette commission est présidée par le président du CSE (Stéphane Ghazarian).

4 réunions ordinaires ont lieu par an, pour préparatoires des 4 plénières du CSE qui traitent des questions de santé sécurité et conditions de travail.
D’autres réunions peuvent avoir lieu sur demande des membres ou du président (accident grave, droit d’alerte, par exemple).

La CSSCT est chargée des attributions en matière de santé, sécurité et conditions de travail par exemple, de procéder à l’analyse des risques professionnels, participer à la prévention et proposer l’amélioration des postes de travail, des horaires, de la condition des femmes, des travailleurs handicapés, etc.


La commission santé sécurité et conditions de travail est composée de 11 membres, élus du CSE obligatoirement :

• Farid ERROUHI
 [SUD-Rail] Coordinateur SSCT

• Pierrick BONAFE [CGT]

• Amélie NOBREGA GUILHERME [CGT]

• Franck BOCQUET [CGT]

• Léa GUIRCHOUN [CGT]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Christophe STABLUM [UNSA]

• Xavier BREGAIL [SUD Rail]

• Anne GUEZENNEC [CFDT]

• Stéphanie GAREAU [CFDT]

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La commission prépare les consultations du CSE en la matière. Elle analyse l’accès à la formation dans l’entreprise. Elle reçoit les documents préparatoires à ses débats. Elle participe à l’information des salariés en matière de formation (Code du travail - Article L2315-49).


La commission formation professionnelle et emploi est composée de 9 membres :

Kévin LEROY [CGT] Président

• Sabrina TAZARAT [CGT]

• Amélie NOBREGA GUILHERME [CGT]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Sébastien LAIR [CFDT]

• Azouz S OILMI [CFDT]

• Anthony AUGUSTE [SUD Rail]

• Emmanuel GRONDEIN [SUD Rail]

Cette commission est chargée de préparer la consultation sur l’égalité professionnelle. Elle analyse les distorsions entre salariés pour la formation, la promotion, le salaire, etc. (L2315-56).


La commission de l'égalité professionnelle est composée de 9 membres :

 

Ismail MOUNIR [SUD-Rail] Président

• Amélie NOBREGA GUILHERME [CGT]

• Léa GUIRCHOUN [CGT]

• Nicolas BOUDOT [CGT]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Lila KSIBA [SUD Rail]

• Manuel PLANTE [CFDT]

• Azouz S OILMI [CFDT]

Son rôle est de faciliter l’accès des salariés à la propriété et à la location de logements. En liaison avec Action Logement auquel l’employeur verse le « 1 % »
logement (en réalité 0,45 % de la masse salariale), elle informe les salariés des conditions d’accès à un logement social et les assiste dans leurs démarches. Elle « propose, dans l’entreprise, des critères de classement des salariés candidats à l’accession à la propriété ou à la location d’un logement tenant compte, notamment, des charges de famille des candidats. » (L2315-50 et suivants).


La commission d'information et d'aide au logement est composée de 6 membres :

• Claude AUSSUDRE [UNSA] Président

• Maria AZOULAY [CGT]

• Guylain OGER [CGT]

• Nicolas BOUDOT [CGT]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Bazoumana SANOGO [CFDT]

• Nazima BENBABAALI [SUD Rail]

La commission des marchés du CSE TN HBK, bien que mise en place à la suite des élections professionnelles, n’a pas d’objet, car elle ne remplit pas 2 des 3 conditions requises par la réglementation, notamment d’un point de vue financier.


La commission des marchés est composée de 7 membres  :

 

• Christophe PÉCHON
 - Secrétaire du CSE [CGT] Président

• Kévin LEROY [CGT]

• Pierrick BONAFE [CGT]

• Sandrine BERLEMONT - Trésorière du CSE [UNSA]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Fabien DUMAS [CFDT]

• Anne GUEZENNEC [CFDT]

LES 6 COMMISSIONS FACULTATIVES

Conformément à l’accord national collectif sur les modalités de gestion des ASC mutualisées au sein du Groupe public ferroviaire du 15 mars 2019, le CSE TN HBK a décidé de rétrocéder l’ensemble de sa dotation annuelle Activités Sociales (dotation qui est au prorata du nombre de salariés présents dans l’entreprise à l’année N-1) aux différents CASI dont le périmètre correspond aux lieux d’affectations des salariés. C’est le CASI de Paris-Nord qui en absorbe la quasi-totalité.


La commission AS du CSE a pour objet d’élaborer et proposer des activités sociales, sportives et culturelles auprès des CASI d’attache. Les membres de cette commission ont aussi pour mission et de se rendre disponible et de participer à la réalisation desdites activités. Un projet d’AS et un bilan sont présentés une ou plusieurs fois par an aux élus et à la direction par son secrétaire lors de séances plénières du CSE.


La commission des activités sociales et culturelles est composée de 13 membres  :

Stéphane GAWSEWITCH [CGT] Président

• Floriane BRISSET [CGT]

• Stéphanie MARTIN [CGT]

• Abdelouahab TOUMI [CGT]

• Nicolas LOEUILLET [CGT]

• Siga TRAORE [SUD Rail]

• Pascal BOURGET [SUD Rail]

• Xavier BREGAIL [SUD Rail]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Sabrina EL KESSIR [CFDT]

• Ryma  AYACHI [CFDT]

• Christophe  BLANCO [CFDT]

La commission budget a pour objet, à partir des éléments relevés par l’expert-comptable, de réaliser un budget prévisionnel pour l’année, de suivre et analyser la situation financière du CSE et de faire des propositions en fonction des dotations perçues par le CSE (dotations qui sont au prorata du nombre de salariés présents dans l’entreprise à l’année N-1).


La commission budget est composée de 7 membres  :

 

Anne GUEZENNEC [CFDT] Présidente

• Christophe PÉCHON [CGT]

• Fabien BREDOUX [CGT]

• Stéphane GAWSEWITCH [CGT]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Farid ERROUHI [Sud Rail]

 

La commission économique du CSE a pour mission d’étudier, d’analyser et de proposer une lecture « syndicale » (au besoin en s’appuyant sur les travaux d’un expert agréé indépendant préalablement missionné) de l’ensemble des dossiers et projets de réorganisation présentés par la direction de l’entreprise aux élus, de manière qu’ils puissent prendre des délibérations lorsqu’ils seront consultés légalement sur lesdits dossiers.

Ils participent en se sens à l’observation de l’organisation et de la marche de l’entreprise sur le périmètre du CSE. Ils ont un rôle d’alerte sur les conséquences économiques négatives pour les salariés susceptibles de se produire vu les dossiers traités.


La commission économique est composée de 11 membres  :

Pierrick BONAFE [CGT] Président

• Aldrick RODRIGUEZ [CGT]

• Stéphane MIGNOT [CGT]

Stéphane GAWSEWITCH [CGT]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• Christophe STABLUM [UNSA]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Maiser HOSNI [Sud Rail]

• Renaud DUFFET [Sud Rail]

• Nadia GUENDOUZ [CFDT]

• Christophe BLANCO [CFDT]

La commission communication a pour objet d’analyser et faire des propositions concernant les moyens de communication du CSE de manière faire le lien entre les cheminots et le CSE sur les questions économiques et sociales, pour qu’ils disposent des informations de l’instance utiles à la construction de leurs légitimes revendications.


La commission communication est composée de 7 membres  :

 

• Stéphane MIGNOT [CGT] Président

• Kévin QUEHEN [CGT]

• Christophe PÉCHON [CGT]

• Sandrine BERLEMONT [UNSA]

• Claude AUSSUDRE [UNSA]

• David COLOSIMO [Sud Rail]

• Déborah LAMBERT [CFDT]

La commission encadrement a pour rôle de soumettre des sujets et projets concernant les salariés de l’encadrement qui vont de la qualification D à H.


La commission encadrement est composée de 7 membres  :

• Claude AUSSUDRE [UNSA] Président

• Stéphane MIGNOT [CGT]

• David CAMUS [CGT]

• Sidonie JOUSSANT [CGT]

• Christophe STABLUM [UNSA]

• Yann CHAMBEURLANT [Sud Rail]

• Fabrice RENAUDIN [CFDT]

La commission retraités a pour objet de proposer, d'organiser et d’évaluer les activités sociales et culturelles en direction des retraités, conformément aux accords de transfert inclus dans le rapport Pirot.


La commission retraités est composée de 7 membres  :

• René Claude JACOBIÈRE [SUD Rail] Président

• Léa GUIRCHOUN [CGT]

• Philippe THUMERELLE [CGT]

• Amélie NOBREGA GUILHERME [CGT]

• Gilles ROMON [UNSA]

• Bernard GIRAUDET [UNSA]

• Philippe COCHET [CFDT]